myd-zign
myd.zign® EURL
Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée au capital social de 5 000 €
Code APE 7410Z

PRÉSIDENTE :
Isabelle MITAINE

SIÈGE SOCIAL ET CONTACT :
Siège social
520 route de Loyettes - 01150 Blyes
Tel : +33 6 43 10 69 76
Mail : contact@myd-zign.fr

INFORMATIONS ADMINISTRATIVES :
RCS : formalités d'enregistrement en cours
N° SIRET : formalités d'enregistrement en cours
N° TVA intracommunautaire : formalités d'enregistrement en cours
À compter du 1er janvier 2014, conformément à l'article 68 de la loi n° 2012-1510 du 29 décembre 2012, troisième loi de finances rectificative pour 2012 : le taux de TVA applicable sera de 20%.

DIRECTION DES PUBLICATIONS ET ADMINISTRATION TECHNIQUE :
Isabelle MITAINE

CONCEPTION DU SITE :
Isabelle MITAINE

HÉBERGEMENT DU SITE :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social :
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

DECLARATION CNIL :
Le présent site a fait l'objet d'une dispense de déclaration (Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe - dispense n°7).

INFORMATIQUE ET LIBERTES :
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Ce droit d'accès peut s'exercer :
- par courrier électronique
- par courrier postal en écrivant à l'adresse suivante :
myd.zign
520, route de Loyettes
01 150 Blyes

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